Conditions générales de vente

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Conditions générales de vente

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En toute transparence, toutes nos conditions sur notre site internet villa-etoileduberger.fr

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - VILLA ETOILE DU BERGER

VILLA ETOILE DU BERGER - 741 Avenue Gustave Flaubert - 83370 FREJUS - tel +33(0)6 65 51 37 43 - https//villa-etoileduberger.fr - contact@villa-etoileduberger.fr -

ARTICLE 1.  CHAMP D'APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à toute les locations et prestations proposées par la Villa Etoile du Berger (le « Prestataire ») aux consommateurs et clients non professionnels (Les « Clients » ou le « Client ») sur son site Internet https//villa-etoileduberger.fr (le « Site »).

Les caractéristiques principales des Prestations ainsi que leurs conditions particulières sont
présentées sur le Site.

Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'une Prestation est de la seule responsabilité du Client.

Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Prestations.

Elles sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le Site, avant toute transaction avec le Client.

Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de réservation en ligne telle qu’exposée ci-après.

La validation de la réservation de Prestations par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Prestations proposées sur le Site. 

Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande.

Les présentes conditions générales sont en vigueur au 1 er janvier 2022.

Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du Site à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement 

ARTICLE 2. RESERVATION DU SEJOUR ET PAIEMENT DU PRIX 

Le Client sélectionne sur le Site les Prestations qu’il désire réserver.

Pour sa parfaite information sur les Prestations proposées, le Client dispose du catalogue des Prestations sur le Site ou se fait expliquer les Prestations auprès du Prestataire, par téléphone [00.33.6.65.51.37.43] ou par voie électronique contact@villa-etoileduberger.fr.

Il détermine lui-même les prestations de son choix au jour de la réservation.

La validation de la réservation par le Client vaut reconnaissance de sa part du contenu des prestations, de la destination, le prix et des modalités de réservation, de l’ensemble des caractéristiques des séjours et hébergements.

Il reconnaît ainsi avoir sollicité et obtenu toutes les informations nécessaires pour passer sa réservation en toute connaissance de cause et sous sa propre responsabilité.

L’enregistrement de la réservation sur le Site est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa réservation. Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constitue une preuve du contrat de vente.

La réservation ne sera considérée comme définitive qu’après :
-   l’envoi par le Prestataire au Client de l’acceptation de la réservation, par courrier électronique, et
-   paiement par le Client selon les conditions applicables à son offre.

Le client s’engage à ne pas y élire domicile et à ne pas exercer d'activité professionnelle au sein de la Villa Etoile du Berger.

ARTICLE 3. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENTS

A. PRIX

Les Prestations proposées par le Prestataire sont fournies aux prix en vigueur sur le Site. Le prix
des prestations est indiqué en euros (€), TVA au taux légal en vigueur comprise.
 Le montant de la taxe de séjour n’est pas inclus dans le prix. La taxe de séjour concerne les personnes de 18 ans et plus.
Nos tarifs TTC sont sujets à modification dans l’éventualité d’une augmentation des taux des taxes auxquelles nos séjours sont assujettis.
Les prix tiennent compte d'éventuelles réductions ou promotions qui seraient consenties par le Prestataire dans les conditions précisées sur le Site.
Ces prix sont, à la date de réservation, fermes et définitifs. Le Prestataire précise que les prix sont dynamiques et évoluent au fur et à mesure de la saison permettant au Client de bénéficier du prix le plus avantageux le jour de sa réservation.
Le prix affiché, et précédé de la mention « à partir de », est le prix le plus avantageux disponible sur la période d’ouverture de l’établissement.
Ce tarif sera revu à la hausse par la combinaison de deux critères :
-    Selon la période réservée, et le niveau de remplissage de l’établissement, un coefficient
multiplicateur dynamique propre à chaque période sera appliqué ;
-   L’anticipation de la réservation offre une bonification, qui ne saurait faire descendre le tarif en
dessous du tarif de référence (tarif affiché).

Compte tenu de ce qui précède et du rôle actif du client dans la détermination du tarif applicable à son séjour qui est fonction du délai anticipé de réservation, la Villa Etoile du Berger ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’une différence de coût entre deux séjours réservés pour la même période.

B. CONDITIONS ET MOYENS DE PAIEMENT

Les paiements ne seront réalisés que par voie sécurisé selon les modalités suivantes :
-   par cartes bancaires : Carte Bleue, Visa, MasterCard, American Express.

Le paiement par carte bancaire est irrévocable, sauf en cas d'utilisation frauduleuse de la carte.
Dans ce cas, le Client peut demander l'annulation du paiement et la restitution des sommes correspondantes.

Les paiements sont organisés de la façon suivante :

  • L’intégralité des sommes est versée au jour de la réservation.

C. RÉDUCTIONS ET OPÉRATIONS PROMOTIONNELLES

Si le Client est bénéficiaire d’une réduction de prix au titre d’une opération promotionnelle, il doit s’en prévaloir dès sa réservation.

Les offres promotionnelles sont soumises à certaines conditions détaillées sur notre site web. Par ailleurs, les réductions de prix ou opérations promotionnelles peuvent sous conditions détaillées sur notre site web être cumulables entre elles. Une fois la confirmation ou la facture émise, le Client ne pourra plus se prévaloir d’aucune réduction.

ARTICLE 4. ANNULATION DE LA RÉSERVATION

Il est rappelé au Client qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, et ce conformément à l’article L. 221-28 alinéa 12 du Code de la consommation qui exclut ce droit pour les contrats portant sur des prestations de services d'hébergement qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée.

A. ANNULATION DU FAIT DU PRESTATAIRE 

En cas d’annulation du fait du Prestataire, sauf en cas de force majeure, la Prestation sera remboursée par virement bancaire, sous 7 jours à compter de l’annulation par le prestataire. Cette annulation ne pourra pas donner lieu au versement de dommages et intérêts. Le remboursement sera opéré par un le recrédit de la carte bancaire ayant servi au paiement inital de la réservation.

B. ANNULATION DU FAIT DU CLIENT

Pour être prise en compte, toute annulation doit être notifiée au Prestataire par courrier électronique (contact@villa-etoileduberger.fr) ou par courrier recommandé AR (Villa Etoile du Berger - 741 Avenue Gustave Flaubert - 83370 FREJUS - France). Dans le cas d’un courrier électronique pour que la notification soit effective le Prestataire devra en accuser réception.

Pour toute annulation du fait du Client, les conditions sont les suivantes :

  • L’annulation sans frais et sans justificatif est possible plus de 7 (sept) jours avant votre arrivée.
  • Du 7 ième (septième) jour avant votre arrivée jusqu’au jour de votre arrivée, aucun remboursement n’est possible. L’intégralité des sommes versées est conservée par notre établissement.

ARTICLE 5. MODIFICATION DE LA RÉSERVATION

Le Client peut demander la modification de sa réservation, dates et/ou type d’hébergement, sur demande écrite adressée au Prestataire (courrier ou e- mail) dans la mesure des disponibilités et possibilités. Aucun report ne sera accepté sur la saison suivante.

A défaut de modification, le Client devra effectuer son séjour dans les conditions initiales de réservation ou l’annuler selon les conditions précisées ci-avant.

Toute demande d’augmentation de la durée du séjour sera réalisée selon disponibilités et selon les tarifs en vigueur, au jour de la demande de modification.

Toute demande de diminution/modification de la durée du séjour est considérée comme une annulation partielle et sera soumise aux modalités d’annulation. Pour l’application de ladite annulation le séjour est considéré comme un tout indivisible. C’est-à-dire, qui ne peut être coupé ou partagé.

• ATTENTION : Tout séjour écourté, interrompu, ou abrégé (arrivée tardive, départ anticipé) ou prestation non consommée ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement.

ARTICLE 6. RÉALISATION DU SÉJOUR 

A. ARRIVÉE ET DÉPART 

Les jours d’arrivée sont variables selon les périodes et le type de réservation.
L’arrivée se fait à partir de 15H00 le jour considéré, sous réserve de la présentation d’une pièce d’identité valide. Est entendue comme pièce d’identité valide un passeport ou une carte nationale d’identité ; En cas de paiement par Carte Bancaire cette pièce d’identité doit obligatoirement être celle du porteur de la carte.
Au jour du départ, l’hébergement locatif doit être libéré avant 11H00. 

Pour tout départ retardé, il pourra vous être facturé une nuit supplémentaire au prix de la nuit en vigueur au jour du départ retardé.

B. DÉPÔT DE GARANTIE 

Un dépôt de garantie d’un montant de 300 Euros devra être versé par le Client au Prestataire à son arrivée par carte bancaire ou espèces. Le moyen de paiement doit obligatoirement être celui d’un des participants présents au séjour qui justifie de son identité par le biais d’une pièce d’identité valide.

Le dépôt de garantie sera restitué au Client le jour du départ et après vérification complète (INVENTAIRE) l’hébergement locatif. La direction se réserve le droit de conserver tout ou une partie de la caution en cas de manquement au respect de l’hygiène et/ou du matériel loué.

Si le départ du Client doit intervenir en dehors des heures d’ouverture de la réception, l’hébergement locatif sera contrôlé ultérieurement et la caution renvoyée par courrier. La retenue du dépôt de garantie n’exclut pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où les frais seraient supérieurs au montant de celle-ci.

C. DÉROULEMENT DU SÉJOUR 

                                           i. Règlement intérieur et obligations du Client 

Un règlement intérieur est affiché au sein de l’établissement du Prestataire. Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. En outre, chaque Client est personnellement responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite.

Un hébergement locatif est prévu pour un nombre déterminé d'occupants à la location et ne saurait en aucun cas être habité par un nombre supérieur de personnes.

Le présent contrat ne peut être cédé par le Client sans l’accord préalable écrit du Prestataire.

Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents ou représentants légaux.

                                          ii. Pertes, vols, dégradations

La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de perte, de vol ou de dégradation d’effets personnels durant le séjour, tant dans les hébergements locatifs que dans les parkings ou les locaux communs.

Le Prestataire décline en conséquence toute responsabilité en cas de vol, incendie, intempéries, etc, ou en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du Client. Le Prestataire décline également toute responsabilité concernant les valeurs, effets et objets personnels du locataire, des coffres forts. Ces coffres forts sont laissés à la libre disposition du Client et sont sous son unique responsabilité.
Il est conseillé au Client de contacter sa compagnie d’assurances afin d’obtenir si nécessaire une extension de ses garanties personnelles.

                                        iii. Animaux

Les animaux domestiques ne  sont pas acceptés.

Un arrêté préfectoral interdit la présence de tout animal domestique sur la plage.

ARTICLE 7. FICHE DE POLICE

Les article R814-1 à R814-3 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile prévoient :
« Aux fins de prévention des troubles à l'ordre public, d'enquêtes judiciaires et de recherche dans l'intérêt des personnes, les hôteliers, les exploitants de villages et maisons familiales de vacances, de résidences et villages résidentiels de tourisme, les loueurs de meublés de tourisme et de chambres d'hôtes, les exploitants de terrains de camping, caravanage et autres terrains
aménagés sont tenus de remplir, ou faire remplir, et signer par l'étranger, dès son arrivée, une fiche individuelle de police, dont le modèle est fixé par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre chargé de l'immigration et du ministre chargé du tourisme.

Les personnes physiques ou morales louant des locaux nus ne sont pas astreintes aux obligations prévues au présent article. »

« Les données personnelles collectées en application de l'article R. 814-1 sont notamment :
1° Le nom et les prénoms ;
2° La date et le lieu de naissance ;
3° La nationalité ;
4° Le domicile habituel de l'étranger ;
5° Le numéro de téléphone mobile et l'adresse électronique de l'étranger ;
6° La date d'arrivée au sein de l'établissement et la date de départ prévue.
Les données relatives aux enfants âgés de moins de 15 ans peuvent figurer sur la fiche d'un adulte qui les accompagne. »
« Les fiches établies en application de l'article R. 814-1 doivent être conservées pendant une durée de six mois et remises, sur leur demande, aux services de police et unités de gendarmerie.
Cette transmission peut s'effectuer sous forme dématérialisée. »

ARTICLE 8. RÉCLAMATIONS

Le Client dispose d’un mécanisme de réclamations accessible pour faire connaître ses éventuelles insatisfactions relatives au déroulé de leur séjour.

Pour faire part de ses réclamations, le Client peut se manifester par voie postale ou par e-mail.

Pendant la durée du séjour, sommes disponibles sur place de 8H00 à 20H00 pour prendre en considération toute réclamation. Les réclamations peuvent porter sur la conformité de l’hébergement à la réservation ou la conformité des services par rapport aux attentes du Client.

Le Prestataire s’engage à répondre de façon circonstanciée à toute réclamation écrite dès lors qu’elle n’est pas anonyme. Dans le cas où le Client attend une contrepartie à sa réclamation, celle-ci devra être rédigée par courrier lettre recommandée avec accusé de réception Prestataire dans le mois qui suit le séjour sans omettre le numéro de dossier.

ARTICLE 9.   RESPONSABILITÉ

Conformément aux dispositions légales, le Prestataire s’engage à la conformité de ses prestations et services aux prescriptions en vigueur.

Le Client reconnaît expressément que le Prestataire ne pourra être tenu responsable, du fait de la communication par ses partenaires ou par tout tiers d’informations fausses qui seraient mentionnées dans la brochure ou le Site concernant les sites d’accueil, et notamment les photos de présentation, les qualificatifs, les activités, les loisirs, les services et les dates de
fonctionnement. Toutes les photos et les textes utilisés dans la brochure ou sur le Site sont non contractuels. Ils n’ont qu’un caractère indicatif.

Il peut advenir que certaines activités et installations proposées par le Prestataire et indiquées dans le descriptif figurant dans la brochure ou sur le Site soient supprimées, notamment pour des raisons imposées par une autorité administrative, pour des raisons liées à l’application d’un protocole sanitaire, par principe de précaution ou en cas de force majeure tels que définis par les tribunaux français.

Le Prestataire sera exonéré de toute responsabilité dans les cas où l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat ou à un cas de force majeure définie à l’article 1218 du Code civil.

ARTICLE 10. LOI APPLICABLE, LITIGES, ET JURIDICTION COMPETENTE

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.  Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le Client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par le Prestataire.

Le médiateur « droit de la consommation » ainsi proposé est le Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C).

Ce dispositif de médiation peut être joint par :
-   voie électronique www.cm2c.net ;
-   ou par voie postale : CM2C - 14, Rue Saint-Jean - 75017 PARIS

En cas d’échec, tout litige résultant de la formation, de l'interprétation ou de l'exécution du
présent contrat sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort dans lequel est
implanté l’établissement du Prestataire.

Article 11 : CONSEQUENCES D’UNE CLAUSE NON ÉCRITE OU NULLE

L’annulation ou le réputé non écrit d’un des articles ou d’une des clauses des Conditions
Générales ne saurait porter atteinte aux autres stipulations des présentes.

Important - À lire

Arrivée (Check in) : 15h00 > 20h00

Départ (Check out) : 8h00 > 11h00

Vous devrez indiquer à l'avance votre heure d'arrivée à l'établissement.

Dépôt de garantie remboursable : Un dépôt de garantie d'un montant de 300 euros est demandé à l'arrivée. Il devra être payé en espèces. Le remboursement devrait être effectué le jour de votre départ. Le dépôt de garantie vous sera entièrement remboursé en espèces, si aucun dommage n'a été constaté par l'établissement.

Conditions relatives aux enfants : Tous les enfants sont les bienvenus.

Les enfants âgés de 4 ans et plus sont considérés comme des adultes dans cet établissement.

Pour voir les tarifs et les informations associés à la taille de votre groupe, veuillez ajouter à votre recherche le nombre d'enfants avec qui vous voyagez ainsi que leur âge.

Conditions relatives aux lits bébé et aux lits d'appoint
1 - 2 ans : Lit bébé sur demande (gratuit)

Les suppléments ne sont pas automatiquement calculés dans le montant total de la réservation sur le site et doivent être réglés séparément directement auprès de l'établissement.

Cet établissement ne peut pas accueillir de lits d'appoint.

Le nombre maximum de lits bébé dépend de l'hébergement que vous choisissez. Veuillez vérifier l'occupation maximum de l'hébergement sélectionné.

Tous les lits bébé sont soumis à disponibilité.

Restriction relative à l'âge : Les clients doivent avoir au moins 23 ans pour pouvoir s'enregistrer.

Paiement : villa-etoileduberger.fr gère votre paiement au nom de l'établissement pour ce séjour, mais assurez-vous d'avoir des espèces pour les éventuels suppléments à payer sur place.

Fumeurs/Non-fumeurs : Cet hébergement est non-fumeurs.

Fêtes : Les fêtes/événements ne sont pas autorisés.

Animaux domestiques : Les animaux de compagnie ne sont pas admis au sein de l'établissement.

À savoir : Dans le cadre de la pandémie de coronavirus (COVID-19), cet établissement applique actuellement des mesures sanitaires supplémentaires.

Les enterrements de vie de célibataire et autres fêtes de ce type sont interdits dans cet établissement.

Veuillez informer l'établissement Villa Étoile du Berger Saint Aygulf à l'avance de l'heure à laquelle vous prévoyez d'arriver par mail contact@villa-etoileduberger.fr .

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